GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTDOMIALREHABILITATION THERMIQUE DE 36 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA THANN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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47 résultats pour la valeur "11/09/2020" du filtre Date de séance
POLITIQUE LECTURE PUBLIQUEDEMANDE D'AIDE À LA CRÉATION D'UNE MÉDIATHÈQUE STRUCTURANTE SUR LE TERRITOIRE DE FERRETTE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU PROJET ALLONS-Y
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTINSTITUT LES TOURNESOLS A SAINTE-MARIE-AUX-MINESREAMENAGEMENT DU PRET CDC
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL PROGRAMMATION 2019 CHANGEMENT D'UN MAÎTRE D'OUVRAGE BENEFICIAIRE DE SUBVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)SEPTIEME PROGRAMMATION 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION D'UNE AIDE EXCEPTIONNELLE À RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE (RHA) DANS LE CADRE DU COVID-19
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATEGIE ORCONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNIVERSITÉ DE STRASBOURG ET L'INSTITUT NATIONAL SUPERIEUR DU PROFESSORAT ET DE L'EDUCATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÉAMÉNAGEMENT DU CARREFOUR RD 83 - RD 1BIS1 À SAINT-HIPPOLYTE - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE AVEC LA DIR-EST
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN SÉNIORS : CONSULTATIONS MÉDICALES DE PRÉVENTION DE LA DÉPENDANCE CHEZ LE SUJET ÂGÉ, PARTENARIAT AVEC LE CENTRE DE PRÉVENTION BIEN VIEILLIR AGIRC-ARRCO.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNE DE VIEUX-THANNCONVENTION DE FINANCEMENT POUR LA MODERNISATION DE LA SIGNALISATION DIRECTIONNELLE SUR LES RD 33, 35 ET 103 EN AGGLOMERATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/09/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin